Conditions Générales de Vente
1. Mentions légales Joyau Coeur appartient à Charlène Turbé (Charlène Leboutondor), c'est une micro-entreprise enregistrée à la CMA.
Numéro de Siret : 833 395 700 00010
TVA non applicable, article 293B du CGI.
2. Produits et tarifs
Les produits proposés à la vente sur le site sont imaginés, créés et réalisés à la main par Charlène Leboutondor, créatrice de Joyau Coeur.
Chaque produit est accompagné de plusieurs photographies, d'un texte descriptif et de son prix TTC en euros (hors frais de port). Les photographies se veulent être les plus fidèles possibles aux modèles mais les couleurs peuvent varier d'un écran à l'autre.
Charlène Leboutondor se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Les frais de port varient en fonction du mode de livraison, ils sont indiqués à l'acheteur lors de la validation de son panier.
3. Paiement
Les paiements s'effectuent au choix de l'acheteur, soit :
- par Paypal : pour cela vous devez disposer d'un compte Paypal.
- par carte bancaire : grâce à la plateforme de paiement sécurisé, Stripe.
4. Commande
Charlène Leboutondor se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment si :
- elle ne serait pas conforme aux présentes CGV;
- une de vos commandes précédentes n'aurait pas été intégralement payée à échéance;
- un litige relatif au paiement d'une de vos commandes précédentes serait en cours de traitement;
- plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.
5. Expédition et livraison
Les délais de livraison pour La Poste sont de 3 à 5 jours ouvrés.
Vous avez le choix entre l'expédition en lettre verte suivie sans aucune assurance, la livraison en lettre recommandée R2 avec une assurance de 153€ et la livraison par Mondial Relay avec une prise en charge de 25€ par le transporteur.
Notez bien que si vous choisissez la livraison en lettre verte suivie, il n'y aura aucun remboursement de possible et aucun remplacement de commande si jamais vous êtes victime d'un vol, d'un endommagement ou d'une perte.
Charlène Leboutondor ne peut être tenue pour responsable des retards, dégradations et pertes dues aux transporteurs. Aussi aucun remboursement n’est possible.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiqué au cours du processus de commande.
6. Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par l'article 1641 et suivants du Code Civil.
En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent être effectuées dans un délai de 30 jours après la livraison.
7. Retours, échanges et remboursements
Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas. Au-delà de cette échéance, Charlène Leboutondor sera libre de refuser l'échange ou le remboursement.
L'échange ou le remboursement des articles ne pourra être accepté que si les articles commandés sont retournés dans leur état d'origine et neuf. Ni portés, ni détériorés et propres à leur recommercialisation. Charlène Leboutondor se laisse le droit de juger de cet état. Les frais de retour restent à votre charge et se feront en colissimo afin de suivre la traçabilité du coli.
8. Protection des données personnelles
Les informations reçues auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l'expédition des commandes, elles sont gardées confidentielles par Charlène Leboutondor qui s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Joyau Coeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Charlène Leboutondor.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelques titres que ce soit, même partiellement, tous les éléments su site Joyau Coeur (textes, photographies, illustrations, créations...). Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de Charlène Leboutondor.
Les photographies présentes sur le site Joyau Coeur ne peuvent être utilisées sans autorisation. Elles sont la propriété exclusive de Charlène Leboutondor.
